Guide sur le 4e E

2. Directives pour tenir compte des effets environnementaux lors de l'étude préparatoire d'une vérification de gestion

Le processus de planification monoétape du Bureau permet de produire une liste de sujets de vérification. L'application de cette partie du guide permettra de garantir que les questions environnementales sont prises en compte de manière uniforme et systématique dans le cadre des vérifications de gestion qui ne sont pas axées sur l'environnement ou le développement durable.

Cette partie du guide présente un outil d'analyse, en deux volets, qui aide les vérificateurs à relever les questions environnementales qui pourraient se rattacher à leur sujet de vérification. Elle propose également des lignes directrices qui serviront à évaluer le degré de risque sur le plan environnemental et, par la suite, l'importance de la question dans le contexte de la vérification. Elle ne propose pas de lignes directrices précises pour définir des secteurs à examiner ni des critères qui se rattachent aux questions environnementales.

Cet outil d'analyse s'applique aux vérifications d'entité ou de programme, ainsi qu'aux vérifications de portée gouvernementale et aux vérifications sectorielles.

Si vous participez à la préparation d'un plan monoétape, vous devez consulter la Partie 1 du présent guide.

Quand doit-on utiliser ces lignes directrices?

Les équipes de vérification doivent utiliser cette partie du guide et l'outil d'examen pour recenser des questions environnementales et les évaluer au cours de l'étude préparatoire de leur vérification. Cela aidera les équipes à respecter les exigences établies par le Bureau selon lesquelles les équipes de vérification doivent tenir expressément compte des questions environnementales lorsqu'elles planifient une vérification, comme le prévoient le Cadre de gestion de la qualité et les politiques sur les vérifications de gestion. Ainsi, le paragraphe 4.21 du Manuel de vérification de gestion du Bureau précise que le rapport de l'étude préparatoire devrait comprendre « les questions environnementales examinées et les motifs de leur inclusion ou exclusion dans l'étendue de la vérification proposée ».

L'outil d'examen doit être utilisé après que l'équipe ait acquis une bonne compréhension et maîtrise du sujet de vérification. Cependant, il est recommandé que les équipes étudient l'outil d'examen et les autres lignes directrices bien avant, dès qu'elles commencent à planifier leur étude préparatoire.

Consignes pour remplir le formulaire d'examen des risques environnementaux dans le cadre d'une vérification de gestion

Étape 1 : Commencez par examiner les documents et les autres ressources notées ci-dessous. Le formulaire a été conçu pour être rempli par les équipes de vérification rapidement et facilement. Les équipes se serviront dans une grande mesure de l'information recueillie dans le cadre de l'étude préparatoire, mais elles devraient également revoir les documents et les ressources présentés ci-dessous avant de remplir le formulaire d'examen. (Voir les pièces 1 et 2 pour consulter les liens pertinents)

Remarque : Certaines parties de l'outil d'examen et certaines ressources présentées ci-dessous ne concernent que les ministères et organismes qui sont tenus de préparer une stratégie de développement durable. Voir la Pièce 1 pour consulter la liste des ministères et organisme concernés.