Description des attentes — Le processus de vérification de gestion — Guide à l’intention des entités vérifiées

5 — Le plan de vérification à long terme — Planification monoétape

Le directeur principal responsable de l'entité et son équipe de vérification au Bureau du vérificateur général (BVG) préparent un plan à long terme, appelé plan monoétape, qui couvre habituellement une période de cinq ans et vise toutes les activités de vérification du BVG au sein de l'entité.

Le plan monoétape est un outil de planification qui repose sur l'évaluation des risques et que le BVG utilise pour réaliser les activités suivantes :

  • affecter ses ressources aux secteurs de grande importance qui, en raison de leur nature, devraient être portés à l'attention du Parlement;
  • promouvoir la cohérence des systèmes et des pratiques de planification utilisés par les différentes équipes et pour les diverses gammes de produits de vérification du BVG;
  • axer le processus de sélection des vérifications sur la détermination des principaux risques pour l'entité et le secteur fonctionnel, ainsi que sur les priorités et les secteurs d'intérêt du BVG.

Lorsqu'elle prépare un plan monoétape, l'équipe de vérification examine les principaux documents de l'entité, comme les plans d'entreprise, le cadre de gestion intégrée du risque, les rapports sur le rendement présentés au Parlement et d'autres rapports. Elle examine aussi les rapports de vérification interne et d'évaluation des programmes, de même que les plans de vérification et d'évaluation annuels et à long terme, afin d'éviter tout chevauchement inutile. L'équipe de vérification rencontre aussi des cadres supérieurs et des représentants de l'entité à l'administration centrale, dans les bureaux régionaux et les autres bureaux de l'entité, au besoin, ainsi que les principales parties intéressées externes, quand elle le juge approprié. Lorsque les questions de vérification éventuelles relèvent de la compétence de plusieurs ministères et organismes, l'équipe de vérification rencontre aussi les cadres supérieurs concernés de ces autres entités.

Lorsque le BVG effectue de façon continue des travaux de vérification d'envergure au sein d'une entité, le vérificateur général adjoint responsable ou le commissaire à l'environnement et au développement durable ainsi que le directeur principal chargé de l'entité proposent à la haute direction de l'entité et, sur demande, au comité ministériel de vérification, de tenir une séance d'information annuelle. L'objectif de cette réunion est d'acquérir une compréhension des principales questions et des questions nouvelles, et de discuter des plans de vérification à court et à long terme. Les participants à la réunion discutent également de la relation de travail entre le BVG et l'entité dans son ensemble, et précisent notamment la nature de l'accès du BVG aux documents, au besoin.

Les risques de vérification et toutes les circonstances atténuantes (par exemple, des modifications ou des autorisations législatives ou réglementaires à venir) qui peuvent nécessiter la modification des plans de vérification futurs sont aussi des sujets de discussion importants. L'évaluation des risques cernés par le BVG et des risques cernés par l'entité peut aussi faire l'objet de discussions.

Feuille d'information connexe

Étapes de la préparation du plan monoétape

BVG

Entité vérifiée

Lorsqu'il commence à préparer le plan monoétape, le BVG informe l'administrateur général par lettre de son intention d'effectuer un examen systématique axé sur les risques en vue de déterminer les travaux de vérification qu'il doit mener au sein de l'entité au cours des prochaines années pour s'acquitter de ses responsabilités aux termes de la Loi sur le vérificateur général.

Attente du BVG :

L'administrateur général ou un autre cadre supérieur informe les employés visés de l'entité ainsi que le comité ministériel de vérification au sujet du plan monoétape.

Le BVG examine les principaux documents de l'entité et rencontre les cadres supérieurs de l'entité à l'administration centrale ainsi que dans les bureaux régionaux ou les autres bureaux de l'entité, au besoin, dans le cadre de la planification monoétape.

Attente du BVG :

L'administrateur général ou un autre cadre supérieur fournit les documents demandés et participe aux rencontres, sur demande.

Lorsque le BVG effectue de façon continue des travaux de vérification d'envergure au sein d'une entité, le vérificateur général adjoint responsable ou le commissaire à l'environnement et au développement durable ainsi que le directeur principal chargé de l'entité proposent aux cadres supérieurs de l'entité et, sur demande, au comité ministériel de vérification, de tenir une séance d'information annuelle. L'objectif de cette réunion est d'acquérir une compréhension des principales questions et des questions nouvelles, et de discuter des plans de vérification à court et à long terme. Les participants à la réunion discutent également de la relation de travail entre le BVG et l'entité dans son ensemble, et précisent notamment la nature de l'accès du BVG aux documents, au besoin.

Le BVG revoit le plan monoétape, au besoin, en se fondant sur les renseignements additionnels qu'il a reçus à la rencontre annuelle ou dont il a pris connaissance.

Attente du BVG :

L'administrateur général ou un autre cadre supérieur fournit au BVG les renseignements demandés et discute des questions d'intérêt commun.