Rapports de vérification prévus

Titres et dates fournis sous réserve

2010

Rapports présentés à la Chambre des communes (automne)

  • Le Plan d’action économique du Canada
  • La gestion et le contrôle dans les petites entités
  • La prestation des services
  • Gérer les conflits d’intérêts
  • Faciliter la circulation des marchandises commerciales importées — Agence des services frontaliers du Canada
  • Les hélicoptères militaires — Défense nationale
  • Les organismes de charité enregistrés — Agence du revenu du Canada
  • La réglementation et la supervision des grandes banques
  • Les maladies des animaux — Agence canadienne d’inspection des aliments
  • Les déversements de pétrole provenant de navires 
  • La surveillance des ressources en eau
  • L’évaluation des effets environnementaux cumulatifs — les projets d’exploitation de sables bitumineux dans le nord de l’Alberta
  • L’adaptation aux impacts climatiques
  • Les pétitions en matière d’environnement

Rapports aux assemblées législatives du Nord

  • Territoires du Nord-Ouest — Projet du pont de Deh Cho (décembre 2010)

Rapports d’examen spécial* aux conseils d’administration des sociétés d’État

  • Commission canadienne du lait
  • Société d’assurance-dépôts du Canada
  • Téléfilm Canada
  • Société du Centre national des Arts
  • Office de commercialisation du poisson d’eau douce

*Les rapports d’examen spécial présentés se trouvent dans le site Web des sociétés d’État.

2011

Rapports de suivi (rapports Le Point) à la Chambre des communes (printemps)

  • La gestion et le contrôle financiers
  • Les grands projets de technologie de l’information
  • La vérification interne
  • Affaires indiennes et du Nord Canada
  • Les services nationaux de police — Gendarmerie royale du Canada
  • L’équipement militaire en service — Défense nationale
  • La réglementation des matériels médicaux — Santé Canada
  • Le Régime de pension de la Force de réserve — Défense nationale
  • Les coûts de sécurité des sommets G8 et G20 

Rapports aux assemblées législatives du Nord

  • Yukon — La santé et les services sociaux (février 2011)
  • Nunavut — Les programmes en matière de santé (mars 2011)
  • Territoires du Nord-Ouest — La santé et les services sociaux (avril 2011)

Rapports présentés à la Chambre des communes (automne)

  • L’administration de la Chambre des communes
  • Les subventions et contributions écoÉNERGIE — Ressources naturelles Canada
  • La gestion des risques de l’entreprise — Agriculture et Agroalimentaire Canada
  • L’admissibilité — Citoyenneté et Immigration Canada
  • La sécurité des médicaments — Santé Canada
  • Les infrastructures — Défense nationale
  • Les contrats — Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
  • Les sciences environnementales
  • Les urgences liées à la pollution d’origine terrestre
  • Le Plan d’action économique du Canada — volet environnemental 
  • L’application des lois sur l’environnement
  • Les pétitions en matière d’environnement

Rapports d’examen spécial* aux conseils d’administration des sociétés d’État

  • Office d’investissement des régimes de pensions du secteur public
  • Fondation canadienne des relations raciales
  • Administration canadienne de la sûreté du transport aérien

*Les rapports d’examen spécial présentés se trouvent dans le site Web des sociétés d’État.