Rapports au Parlement par organisation fédérale

Transports Canada

• Printemps 2013 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 7 — Les activités fédérales de recherche et sauvetage
• 2012 automne — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 2 — Les garanties financières pour les risques environnementaux
• 2012 automne — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Les activités liées aux pétrole et gaz extracôtiers dans l’Atlantique
• Printemps 2012 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 5 — La surveillance de l’aviation civile — Transports Canada
• Printemps 2012 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 1 — Les contrôles frontaliers visant les importations commerciales
• 2011 octobre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Les plans relatifs aux changements climatiques et la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto
• 2011 juin — Rapport Le Point de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 3 — La vérification interne
• 2011 juin — Rapport Le Point de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 1 — La gestion et le contrôle financiers et la gestion des risques
• Automne 2010 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Les déversements de pétrole provenant de navires
• Automne 2010 — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 1 — Le Plan d’action économique du Canada
• Printemps 2009 — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 1 — L’analyse comparative entre les sexes
• 2009 mars — Rapport Le Point de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 1 — La sécurité nationale : l’échange de renseignements et d’information
• 2008 décembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 1 — Une étude sur les paiements de transfert fédéraux aux provinces et aux territoires
• 2008 mai — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 3 — La surveillance de la sécurité du transport aérien — Transports Canada
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 8 — Outils de gestion et engagements du gouvernement — Les accords internationaux en matière d'environnement
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — Écosystèmes — Le contrôle des espèces aquatiques envahissantes
• 2006 mai — Rapport Le Point de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 1 — La gestion gouvernementale : l'information financière
• 2005 novembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 8 — Autres observations de vérification
• 2005 avril — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 2 — La sécurité nationale au Canada — L'initiative de 2001 en matière d'antiterrorisme — Sûreté du transport aérien, sécurité maritime et protection civile
• 2005 avril — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Message de la vérificatrice générale du Canada
• 2005 février — Rapport Le Point de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 2 — Transports Canada — La surveillance du Réseau national d'aéroports
• 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — Les pétitions en matière d'environnement
• 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — L'évaluation de l'impact environnemental des politiques, des plans et des programmes
• 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Accords internationaux en matière d'environnement
• 2004 mars — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 3 — La sécurité nationale au Canada — L'initiative de 2001 en matière d'antiterrorisme
• 2004 mars — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Message de la vérificatrice générale du Canada
• 2003 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — Le transport routier en milieu urbain : responsabilité à l'égard de la réduction des gaz à effet de serre
• 2003 mai — Rapport Le Point de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 1 — L'évaluation des rapports ministériels sur le rendement
• 2003 avril — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 2 — La qualité de l'information financière
• 2003 avril — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 1 — La gestion intégrée du risque
• 2002 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — Les espèces envahissantes
• 2002 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — L'héritage des sites fédéraux contaminés
• 2002 avril — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 7 — Les stratégies de mise en oeuvre de la fonction de contrôleur moderne
• 2001 décembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 12 — Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs
• 2001 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — Le changement climatique et l'efficacité énergétique — Rapport d'étape
• 2000 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 28 — Suivi de recommandations antérieures sur des programmes de réglementation relatifs à la santé et la sécurité
• 2000 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 24 — Les programmes fédéraux de réglementation relatifs à la santé et à la sécurité
• 2000 octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — L'évaluation des capacités de gestion financière des ministères
• 2000 octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 10 — Transports Canada — Les cessions d'aéroports : le Réseau national d'aéroports
• 1999 septembre et novembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 21 — La Stratégie d'information financière — L'état de préparation des ministères
• 1998 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 26 — La passation des marchés de services professionnels : certains contrats à fournisseur unique
• 1998 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 25 — Transports Canada — Les investissements dans les routes
• 1997 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 23 — Les systèmes en développement — Prendre la situation en main
• 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 19 — Transports Canada La commercialisation du système de navigation aérienne
• 1996 novembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 24 — Les systèmes en développement — Obtenir des résultats
• 1996 novembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 22 — Lieux contaminés fédéraux — L'information de gestion sur les coûts et les passifs environnementaux
• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 27 — Autres observations de vérification
• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 16 — Revenu Canada — Taxe de transport aérien
• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 15 — Travaux publics et Services gouvernementaux Canada — Le projet de raccordement dans le détroit de Northumberland
• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 12 — Les systèmes en développement — Gérer les risques
• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 7 — Les déplacements et l'accueil
• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 6 — Les subventions fédérales au transport — Le Programme de la Loi sur le transport du grain de l'Ouest — Le Programme de subventions au transport des marchandises dans la Région atlantique
• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 1 — La sensibilisation à l'éthique et à la fraude au gouvernement
• 1994 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 2 — Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs
• 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 22 — Le ministère des Transports — Cessions d'aéroports
• 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 8 — L'évaluation de programme au gouvernement fédéral — Plaidoyer en faveur de l'évaluation de programme
• 1992 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 24 — La protection civile au gouvernement fédéral
• 1992 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 8 — Recherche et sauvetage
• 1992 — Rapport du vérificateur générale du Canada — Chapitre 3 — Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs
• 1991 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 19 — Le ministère des Approvisionnements et Services — Les marchés publics et le développement industriel
• 1991 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 7 — La gestion des parcs automobiles
• 1991 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 3 — Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs
• 1991 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 2 — Notes de vérification
• 1990 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 30 — Le ministère des Transports — Les aéroports
• 1990 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 9 — Vérification de la sécurité de l'information
• 1990 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 3 — Notes de vérification
• 1989 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 26 — Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs
• 1989 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 25 — Suivi de l'Étude de la gestion et du contrôle financiers de 1987
• 1989 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 16 — Assurance de la qualité
• 1989 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 4 — Notes de vérification
• 1988 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 3 — Notes de vérification
• 1987 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 15 — Vérifications spéciales
• 1987 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Transports
• 1987 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 4 — L'étude de la gestion et du contrôle financiers
• 1987 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 3 — Notes de vérification
• 1986 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 14 — Vérifications spéciales
• 1985 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Transports — Programme des transports aériens
• 1984 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 7 — La gestion des déplacements
• 1984 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 6 — La gestion des biens immobiliers
• 1984 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 5 — La vérification interne
• 1984 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 3 — Notes de vérification
• 1983 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 17 — Autres observations de vérification
• 1983 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Transports — Programme des transports par eau
• 1983 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 3 — L'évaluation de programmes
• 1982 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Transports — Programme des transports de surface
• 1982 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 5 — Examen du rendement et évaluation de l'employé
• 1982 - Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 4 — La gestion des heures supplémentaires
• 1981 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 15 — Observations en vertu des articles 7 et 11 de la Loi sur le vérificateur général