Rapports au Parlement par sujet

Environnement

• 2011 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — Les pétitions en matière d’environnement
• 2011 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Une étude de la surveillance environnementale
• 2011 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — Une étude de la gestion des pêches pour en assurer la durabilité
• 2011 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — L’application de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)
• 2011 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — La science environnementale
• 2011 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Le transport de produits dangereux
• 2011 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Le point de vue du commissaire
• 2011 octobre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — L'évaluation des effets environnementaux cumulatifs de l'exploitation des sables bitumineux
• 2011 octobre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Les plans relatifs aux changements climatiques et la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto
• 2011 octobre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Le point de vue du commissaire
• Automne 2010 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 4 — Les pétitions en matière d’environnement
• Automne 2010 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 3 — L’adaptation aux impacts climatiques
• Automne 2010 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 2 — La surveillance des ressources en eau
• Automne 2010 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Les déversements de pétrole provenant de navires
• Automne 2010 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Le point de vue du commissaire
• Printemps 2010 — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 4 — Pour un développement durable dans les Territoires du Nord-Ouest
• Automne 2009 — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 6 — La gestion des terres et la protection de l’environnement dans les réserves
• Automne 2009 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — Les pétitions en matière d’environnement
• Automne 2009 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — L’Inventaire national des rejets de polluants
• Automne 2009 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — Les risques liés aux substances toxiques
• Automne 2009 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — L’application de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale
• 2009 juin — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — L’examen environnemental à Exportation et développement Canada
• Printemps 2009 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 2 — La Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto
• Printemps 2009 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 1 — La protection de l’habitat du poisson
• 2009 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — La cote air santé — Santé Canada et Environnement Canada
• 2009 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Message du commissaire à l’environnement et au développement durable — Rapport Le Point 2009
• 2008 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Le rapport annuel sur les pétitions en matière d'environnement
• 2008 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — Le rapport annuel sur les stratégies de développement durable
• 2008 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — La gestion des programmes environnementaux — Agriculture et Agroalimentaire Canada
• 2008 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — La gestion des avertissements de temps violent — Environnement Canada
• 2008 décembre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — La gestion des émissions atmosphériques
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 14 — Vérifications de suivi des réponses à des pétitions en matière d'environnement — Les poissons génétiquement modifiés
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 12 — Vérifications de suivi des réponses à des pétitions en matière d'environnement — L'inscription des espèces sur la Liste des espèces en péril
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 10 — Outils de gestion et engagements du gouvernement — L'écologisation des activités du gouvernement
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 9 — Outils de gestion et engagements du gouvernement — L'évaluation environnementale stratégique
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 8 — Outils de gestion et engagements du gouvernement — Les accords internationaux en matière d'environnement
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 7 — Écosystèmes — Les secteurs préoccupants du bassin des Grands Lacs
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — Écosystèmes — Le contrôle des espèces aquatiques envahissantes
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Écosystèmes — La protection des espèces en péril
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — Écosystèmes — Les aires protégées fédérales pour les espèces sauvages
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — Gestion des produits chimiques — Les sites fédéraux contaminés
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — Gestion des produits chimiques — La sécurité et l'accessibilité des pesticides
• 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Gestion des produits chimiques — L'évaluation des substances aux termes de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• 2007 octobre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — Les pétitions en matière d'environnement : rétrospective et rapport annuel
• 2007 octobre — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Les stratégies de développement durable
• 2006 novembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 12 — Le rôle des membres du conseil d'administration nommés par le gouvernement fédéral — Technologies du développement durable Canada
• 2006 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Les pétitions en matière d'environnement
• 2006 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — Les stratégies de développement durable
• 2006 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — La réduction des émissions de gaz à effet de serre attribuables à la production et à la consommation d'énergie
• 2006 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — L'adaptation aux répercussions des changements climatiques
• 2006 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — La gestion des activités fédérales en matière de changements climatiques
• 2006 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Point de vue de la commissaire — 2006
• 2005 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 8 — Les pétitions en matière d'environnement
• 2005 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 7 — Les stratégies de développement durable
• 2005 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — L'approvisionnement écologique
• 2005 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — L'eau potable dans les collectivités des Premières nations
• 2005 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — La salubrité de l'eau potable : responsabilités fédérales
• 2005 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — La Stratégie canadienne de la biodiversité : une vérification de suivi
• 2005 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — L'intégrité écologique dans les parcs nationaux du Canada
• 2005 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Pêches et Océans Canada — La Stratégie de gestion des océans du Canada
• 2005 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Point de vue de la commissaire — 2005
• 2005 avril — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 5 — L'évaluation de certains rapports ministèriels sur le rendement
• 2005 février — Rapport Le Point de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 6 — Commission canadienne de sûreté nucléaire — La réglementation des centrales nucléaires
• 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — Les pétitions en matière d'environnement
• 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Pêches et Océans Canada — Le saumon : stocks, habitat et aquaculture
• 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — L'évaluation de l'impact environnemental des politiques, des plans et des programmes
• 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — Les stratégies de développement durable : l'utilisation du régime fiscal et la gestion des déchets solides de bureau
• 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — Agence canadienne de développement international — L'environnement et l'aide au développement
• 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Accords internationaux en matière d'environnement
• 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Point de vue de la commissaire — 2004
• 2004 octobre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — L'examen environnemental à Exportation et développement Canada
• 2003 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — Les pétitions en matière d'environnement
• 2003 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — Les stratégies de développement durable : études de cas
• 2003 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — Le transport routier en milieu urbain : responsabilité à l'égard de la réduction des gaz à effet de serre
• 2003 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — La gestion des pesticides : sécurité et accès sur le marché
• 2003 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Point de vue de la commissaire — 2003 — Écart entre les engagements et les mesures prises pour les respecter
• 2003 avril — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 7 — Défense nationale — La gérance environnementale des sites d'entraînement et d'essai militaires
• 2002 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — Exercer son droit de savoir : le processus de pétition en matière d'environnement
• 2002 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Les stratégies de développement durable
• 2002 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — Les espèces envahissantes
• 2002 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — Les mines abandonnées dans le Nord
• 2002 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — L'héritage des sites fédéraux contaminés
• 2002 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Les substances toxiques — Suivi
• 2001 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 7 — Être à l'écoute des Canadiens — Le processus de pétition
• 2001 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — Le changement climatique et l'efficacité énergétique — Rapport d'étape
• 2001 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — L'intégration de la dimension sociale — Un jalon clé
• 2001 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — L'évaluation des premières stratégies de développement durable
• 2001 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — L'information communiquée sur le développement durable — Le point sur l'efficacité du système
• 2001 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — Les systèmes de gestion du développement durable
• 2001 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Un héritage à conserver : tracer la voie du développement durable dans le bassin des Grands Lacs et du Saint-Laurent
• 2001 mai — Rapport de la vérificatrice général du Canada — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Rapport sur le cadre d'examen environnemental de la Société pour l'expansion des exportations
• 2000 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 35 — La stratégie de développement durable du Bureau du vérificateur général — décembre 2000
• 2000 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 30 — Pêches et Océans — Les effets de la salmoniculture en Colombie-Britannique sur la gestion des stocks de saumon sauvage
• 2000 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 28 — Suivi de recommandations antérieures sur des programmes de réglementation relatifs à la santé et la sécurité
• 2000 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 9 — Suivi de vérifications antérieures : il faut faire davantage
• 2000 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 8 — Travailler avec le secteur privé
• 2000 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 7 — La coopération entre les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux
• 2000 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — Travailler ensemble au sein de l'administration fédérale
• 2000 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Des partenariats pour le développement durable — Aperçu
• 2000 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — Le smog — Un risque pour la santé
• 2000 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — L'aide gouvernementale aux investissements dans le secteur de l'énergie
• 2000 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — L'écologisation des opérations gouvernementales — Quand le gouvernement sera-t-il à la hauteur?
• 2000 — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — La mise en oeuvre des stratégies de développement durable : l'an deux — Un travail en évolution
• 1999 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 9 — L'écologisation des politiques et des programmes : l'appui aux décisions en matière de développement durable
• 1999 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 8 — L'écologisation des opérations gouvernementales : la mesure des progrès
• 1999 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 7 — L'édification d'une organisation durable : la perspective des dirigeants
• 1999 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — L'application des accords internationaux en matière d'environnement : l'expérience de l'Arctique canadien
• 1999 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — La rationalisation de la protection de l'environnement au moyen d'ententes fédérales-provinciales : donnent-elles les résultats attendus?
• 1999 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — Gérer les risques associés aux substances toxiques : les obstacles aux progrès
• 1999 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — Comprendre les risques associés aux substances toxiques : des fissures dans les fondations de la grande maison fédérale
• 1999 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — Les consultations sur les stratégies de développement durable
• 1999 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — La mise en oeuvre des stratégies de développement durable : jeter les bases du progrès
• 1999 avril — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 4 — Pêches et Océans — La gestion durable des stocks de mollusques et de crustacés de l'Atlantique
• 1998 septembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Office national de l'énergie
• 1998 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 8 — La mesure de la performance des stratégies de développement durable
• 1998 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 7 — Prendre les coûts environnementaux en compte
• 1998 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — L'évaluation environnementale : un outil de première importance pour le développement durable
• 1998 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Élargir les horizons : une approche stratégique pour le développement durable
• 1998 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — La biodiversité au Canada : le temps presse
• 1998 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — Réagir aux changements climatiques : il est temps de repenser la stratégie d'intervention du Canada
• 1998 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — Les engagements internationaux du Canada en matière d'environnement : une collaboration mondiale
• 1998 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — L'écologisation du gouvernement du Canada : les stratégies de développement durable
• 1997 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 37 — La stratégie de développement durable du Bureau du vérificateur général — décembre 1997
• 1997 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 28 — Pêches et Océans Canada — Le saumon du Pacifique : la durabilité de la ressource
• 1997 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 27 — Protection de la couche d'ozone : le parcours inachevé
• 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 10 — Ressources naturelles Canada — L'efficacité énergétique
• 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 4 — Le contrôle des mouvements transfrontaliers des déchets dangereux
• 1997 mars — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable — 1997 mars — Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable
• 1996 novembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 31 — Patrimoine canadien — Parcs Canada — La protection du patrimoine naturel du Canada
• 1996 novembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 22 — Lieux contaminés fédéraux — L'information de gestion sur les coûts et les passifs environnementaux
• 1996 mai — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 2 — La mise en oeuvre de la gérance environnementale au gouvernement fédéral
• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 11 — Les systèmes de gestion de l'environnement — Une approche fondée sur des principes
• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 3 — La gestion des déchets radioactifs par le gouvernement fédéral
• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 2 — Environnement Canada : Les déchets dangereux — la gestion d'un lourd héritage
• 1994 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 19 — Environnement Canada — Les partenaires de l'environnement
• 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 26 — Les règlements sur les pâtes et papiers
• 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 14 — Le ministère de l'Environnement — Réduction de la pollution et assainissement des eaux douces
• 1991 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Pêches et des Océans — Activités de la région du Centre et de l'Arctique
• 1991 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 11 — Le ministère de l'Environnement — Conservation et Protection
• 1990 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 18 — Le ministère de l'Environnement
• 1985 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 9 — Le ministère de l'Environnement — Service de l'environnement atmosphérique
• 1984 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 11 — Le ministère de l'Environnement