Rapports au Parlement par sujet
Ressources naturelles
- Automne 2010 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 2 — La surveillance des ressources en eau
- Automne 2010 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Les déversements de pétrole provenant de navires
- Printemps 2009 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 1 — La protection de l’habitat du poisson
- 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 13 — Vérifications de suivi des réponses à des pétitions en matière d'environnement — Les dépotoirs militaires
- 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 7 — Écosystèmes — Les secteurs préoccupants du bassin des Grands Lacs
- 2006 novembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 12 — Le rôle des membres du conseil d'administration nommés par le gouvernement fédéral — Technologies du développement durable Canada
- 2006 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Les pétitions en matière d'environnement
- 2006 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — La réduction des émissions de gaz à effet de serre attribuables à la production et à la consommation d'énergie
- 2005 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — L'intégrité écologique dans les parcs nationaux du Canada
- 2005 avril — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 1 — Ressources naturelles Canada — La gouvernance et la gestion stratégique
- 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Pêches et Océans Canada — Le saumon : stocks, habitat et aquaculture
- 2003 novembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 10 — Autres observations de vérification
- 2003 novembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 8 — Affaires indiennes et du Nord Canada — Transfert des responsabilités fédérales à la population du Nord
- 2002 décembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 11 — Autres observations de vérification
- 2002 décembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 2 — Pêches et Océans Canada — Contribuer à la sécurité et à l'efficience de la navigation maritime
- 2002 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — Exercer son droit de savoir : le processus de pétition en matière d'environnement
- 2001 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Un héritage à conserver : tracer la voie du développement durable dans le bassin des Grands Lacs et du Saint-Laurent
- 2000 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 31 — Pêches et Océans — La gestion de la flotte
- 2000 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 30 — Pêches et Océans — Les effets de la salmoniculture en Colombie-Britannique sur la gestion des stocks de saumon sauvage
- 1999 septembre et novembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 20 — Pêches et Océans — Le saumon du Pacifique : la durabilité des pêches
- 1999 avril — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 4 — Pêches et Océans — La gestion durable des stocks de mollusques et de crustacés de l'Atlantique
- 1998 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — La biodiversité au Canada : le temps presse
- 1997 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 28 — Pêches et Océans Canada — Le saumon du Pacifique : la durabilité de la ressource
- 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 16 — Développement des ressources humaines Canada — La Stratégie du poisson de fond de l'Atlantique
- 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 15 — Pêches et Océans Canada — Rationalisation et renouvellement : le poisson de fond de l'Atlantique
- 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 14 — Pêches et Océans Canada — Un cadre pour la pêche durable : le poisson de fond de l'Atlantique
- 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 10 — Ressources naturelles Canada — L'efficacité énergétique
- 1996 novembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 31 — Patrimoine canadien — Parcs Canada — La protection du patrimoine naturel du Canada
- 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 26 — Les règlements sur les pâtes et papiers
- 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 16 — Le ministère des Forêts
- 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 15 — Le ministère des Pêches et des Océans — Le Programme d'adaptation et de redressement de la pêche de la morue du Nord
- 1992 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 15 — Le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien — La gestion des forêts des indiens
- 1991 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Pêches et des Océans — Activités de la région du Centre et de l'Arctique
- 1990 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 19 — Le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien — Le Programme des affaires du Nord
- 1990 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 17 — Le ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources — Secteur des levés, de la cartographie et de la télédétection
- 1989 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 22 — Le ministère des Transports — Garde côtière canadienne — La protection des intérêts des navigateurs et du public
- 1989 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 11 — Le ministère de l'Environnement — Le Service canadien des parcs
- 1988 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Pèches et des Océans — Opérations de pèches dans l'Atlantique, inspection et services intégrés
- 1988 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 7 — Le ministère de l'Agriculture — Service canadien des forèts
- 1987 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 7 — Le ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources
- 1986 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 10 — Le ministère des Pêches et des Océans — Les pêches dans le Pacifique et en eaux douces
- 1983 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 10 — Le ministère de l'Environnement — Parcs Canada
- 1982 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 9 — Le ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources — Programme des minéraux et des sciences de la terre
- 1981 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 8 — Le ministère des Pêches et des Océans
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- Automne 2010 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 2 — La surveillance des ressources en eau
- Automne 2010 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Les déversements de pétrole provenant de navires
- Printemps 2009 — Rapport du commissaire à l’environnement et au développement durable — Chapitre 1 — La protection de l’habitat du poisson
- 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 13 — Vérifications de suivi des réponses à des pétitions en matière d'environnement — Les dépotoirs militaires
- 2008 mars — Rapport Le Point du commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 7 — Écosystèmes — Les secteurs préoccupants du bassin des Grands Lacs
- 2006 novembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 12 — Le rôle des membres du conseil d'administration nommés par le gouvernement fédéral — Technologies du développement durable Canada
- 2006 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Les pétitions en matière d'environnement
- 2006 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 3 — La réduction des émissions de gaz à effet de serre attribuables à la production et à la consommation d'énergie
- 2005 septembre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — L'intégrité écologique dans les parcs nationaux du Canada
- 2005 avril — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 1 — Ressources naturelles Canada — La gouvernance et la gestion stratégique
- 2004 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 5 — Pêches et Océans Canada — Le saumon : stocks, habitat et aquaculture
- 2003 novembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 10 — Autres observations de vérification
- 2003 novembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 8 — Affaires indiennes et du Nord Canada — Transfert des responsabilités fédérales à la population du Nord
- 2002 décembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 11 — Autres observations de vérification
- 2002 décembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 2 — Pêches et Océans Canada — Contribuer à la sécurité et à l'efficience de la navigation maritime
- 2002 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 6 — Exercer son droit de savoir : le processus de pétition en matière d'environnement
- 2001 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 1 — Un héritage à conserver : tracer la voie du développement durable dans le bassin des Grands Lacs et du Saint-Laurent
- 2000 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 31 — Pêches et Océans — La gestion de la flotte
- 2000 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 30 — Pêches et Océans — Les effets de la salmoniculture en Colombie-Britannique sur la gestion des stocks de saumon sauvage
- 1999 septembre et novembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 20 — Pêches et Océans — Le saumon du Pacifique : la durabilité des pêches
- 1999 avril — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 4 — Pêches et Océans — La gestion durable des stocks de mollusques et de crustacés de l'Atlantique
- 1998 — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 4 — La biodiversité au Canada : le temps presse
- 1997 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 28 — Pêches et Océans Canada — Le saumon du Pacifique : la durabilité de la ressource
- 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 16 — Développement des ressources humaines Canada — La Stratégie du poisson de fond de l'Atlantique
- 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 15 — Pêches et Océans Canada — Rationalisation et renouvellement : le poisson de fond de l'Atlantique
- 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 14 — Pêches et Océans Canada — Un cadre pour la pêche durable : le poisson de fond de l'Atlantique
- 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 10 — Ressources naturelles Canada — L'efficacité énergétique
- 1996 novembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 31 — Patrimoine canadien — Parcs Canada — La protection du patrimoine naturel du Canada
- 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 26 — Les règlements sur les pâtes et papiers
- 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 16 — Le ministère des Forêts
- 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 15 — Le ministère des Pêches et des Océans — Le Programme d'adaptation et de redressement de la pêche de la morue du Nord
- 1992 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 15 — Le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien — La gestion des forêts des indiens
- 1991 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Pêches et des Océans — Activités de la région du Centre et de l'Arctique
- 1990 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 19 — Le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien — Le Programme des affaires du Nord
- 1990 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 17 — Le ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources — Secteur des levés, de la cartographie et de la télédétection
- 1989 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 22 — Le ministère des Transports — Garde côtière canadienne — La protection des intérêts des navigateurs et du public
- 1989 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 11 — Le ministère de l'Environnement — Le Service canadien des parcs
- 1988 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Pèches et des Océans — Opérations de pèches dans l'Atlantique, inspection et services intégrés
- 1988 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 7 — Le ministère de l'Agriculture — Service canadien des forèts
- 1987 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 7 — Le ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources
- 1986 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 10 — Le ministère des Pêches et des Océans — Les pêches dans le Pacifique et en eaux douces
- 1983 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 10 — Le ministère de l'Environnement — Parcs Canada
- 1982 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 9 — Le ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources — Programme des minéraux et des sciences de la terre
- 1981 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 8 — Le ministère des Pêches et des Océans