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Pétitions par sujet

Ressources naturelles

No. 494: Questions sur les technologies de réduction des émissions de sources mobiles et sur les appareils alimentés au bois
No. 490: Le plan d’entreprise et la stratégie d’optimisation de l’immobilier de la Commission de la capitale nationale : Espaces verts ou monétisation des espaces verts
No. 489: Érosion de l’engagement de la Commission de la capitale nationale envers la plantation d’arbres
No. 485: La demande de subvention au titre du Programme pour les bâtiments communautaires verts et inclusifs ne devrait pas être approuvée pour la construction d’un bâtiment à l’endroit proposé
No. 479: Pétition demandant au ministre de l’Environnement et du Changement climatique et à la présidente du Conseil du Trésor d’examiner et de modifier une règle d’admissibilité régissant le Fonds pour dommages à l’environnement
No. 463: Préoccupations concernant la quantification et la comptabilisation du carbone forestier au Canada
No. 459: Données probantes, scientifiques et empiriques acquises à ce jour et analyses à l’appui des entrées et des seuils de la Liste des projets
No. 454: L’incidence du soutien financier fédéral lié à la COVID-19 sur l’équité sociale et entre les sexes dans le secteur des combustibles fossiles
No. 443: Liens hiérarchiques touchant la Commission canadienne de sûreté nucléaire
No. 427: Problèmes de gouvernance nucléaire au Canada
No. 416: Développement durable dans les parcs nationaux
No. 390C: Pétition de suivi sur la quantification totale des émissions de dioxyde de carbone (CO2) provenant des exportations canadiennes de combustibles fossiles — Questions sur les réponses à la pétition no 390B
No. 390B: Pétition de suivi sur la quantification totale des émissions de dioxyde de carbone (CO2) provenant des exportations canadiennes de combustibles fossiles
No. 390: Quantification totale des émissions de dioxyde de carbone provenant des exportations canadiennes de combustibles fossiles
No. 377B: Pétition de suivi sur l’interprétation et l’application de la Stratégie de responsabilité sociale des entreprises du Canada
No. 377: Interprétation et application de la Stratégie de responsabilité sociale des entreprises au Canada
No. 374: Mesures fédérales d’adaptation aux changements climatiques dans le Nord canadien
No. 308: Responsabilités du gouvernement fédéral concernant l’exploitation des gaz de schiste au Québec
No. 304: Législation fédérale régissant les sociétés minières canadiennes qui exercent des activités au Canada et à l’étranger
No. 266: Enlèvement de gravier dans le cours inférieur du fleuve Fraser, en Colombie Britannique
No. 251: Politique fédérale relative aux éventuelles exportations de grandes quantités d’eau douce
No. 239: Agrandissement de la réserve de parc national du Canada Nahanni
No. 237: Projet d’assainissement de déchets radioactifs de faible activité à Port Hope (Ontario)
No. 236: Préoccupations relatives aux répercussions de l’industrie nucléaire sur la santé à Port Hope (Ontario)
No. 234: Contamination radioactive dans la ville de Port Hope (Ontario)
No. 233: Risques pour la santé découlant de l’exposition aux rayonnements à Port Hope (Ontario)
No. 232: Décontamination de déchets radioactifs à Port Hope (Ontario)
No. 226: Utilisation et exportation par le Canada de l’amiante chrysotile
No. 225: Protection du ruisseau Cat et du marais Jingle Pot à Nanaimo (Colombie Britannique)
No. 222: Subventions à l’industrie pétrolière et gazière et initiatives fédérales de réduction des émissions de gaz à effet de serre
No. 219B: Impact du Règlement sur les effluents des mines de métaux du gouvernement du Canada sur l’habitat du poisson
No. 219: Impact sur l’environnement du Règlement sur les effluents des mines de métaux du gouvernement fédéral
No. 216: Demande d’évaluation environnementale pour un projet de mine de niobium à Oka, au Québec
No. 215: Répercussions de l’exploitation des sables bitumineux en Alberta
No. 213: Évaluation environnementale concernant le projet de centrale hydroélectrique de Wuskwatim, au Manitoba
No. 205: Impacts environnementaux, sociaux et économiques de la production de biocombustibles au Canada
No. 202: Dommage à l’environnement et mesures d’assainissement sur d’anciens sites miniers fédéraux
No. 200: Promotion de l’exploitation forestière durable par la réforme de la politique de la concurrence
No. 196: Projet de remise en valeur de la mine de Pine Point
No. 193: Modification de la Loi sur la responsabilité nucléaire
No. 189: La protection de l’eau potable au Canada
No. 188: Les conséquences pour les Premières nations de l’exploitation des ressources dans le nord de l’Alberta
No. 183: Évaluation des risques du mercure pour la santé et gestion fédérale du mercure
No. 181: Gestion des substances toxiques au Canada
No. 179: Les politiques du Canada sur les exportations d’amiante chrysotile
No. 173: Surveillance fédérale de l’industrie nucléaire au Canada
No. 172: La diversité des espèces et l’exploitation des ressources en Alberta
No. 170: Activités d’une société minière canadienne à l’étranger
No. 169: Plan de développement durable pour la Première nation des Nitinats de Colombie-Britannique
No. 164: Bassins hydrographiques transfrontaliers touchés par l’exploitation d’une mine dans le nord de la Colombie-Britannique
No. 158B: Pétition de suivi sur les subventions accordées à l’industrie pétrolière et gazière et sur les initiatives fédérales visant à lutter contre les changements climatiques
No. 133: Effets environnementaux cumulatifs de l'exploitation des ressources en Colombie-Britannique
No. 130: Incitatifs favorisant la mise en oeuvre des engagements du Canada découlant du Protocole de Kyoto
No. 120: Désaffection de la mine d'uranium de Cluff Lake, en Saskatchewan
No. 103: Développement de l'exploitation du méthane de gisements houillers au Canada
No. 095A: Drainage acide et réouverture d'une mine de métaux dans le Nord de la Colombie-Britannique
No. 092B: Mesures de suivi découlant de l'évaluation environnementale fédérale et de l'approbation du projet de construction du barrage de la rivière Oldman
No. 070: Assèchement du lac de l'île Rocky dans le nord de l'Ontario
No. 069: Projet visant l'utilisation de l'énergie éolienne à l'Île du Prince-Édouard
No. 065: Financement par le gouvernement fédéral de la recherche sur la pile à hydrogène pour lutter contre le changement climatique
No. 060B: Couverture d'assurance et modification de la Loi sur la responsabilité nucléaire
No. 060A: La Western Waste Management Facility de l'Ontario Power Generation Inc.
No. 058: Production d'énergie renouvelable et subvention à l'énergie conventionnelle
No. 050B: Pétition de suivi concernant les dépotoirs militaires au large des côtes de l'Atlantique
No. 050A: Dépotoirs militaires au large de la côte atlantique du Canada
No. 049: Protection de l'habitat du poisson et pratiques forestières en Colombie-Britannique
No. 048: Incidences environnementales d'une centrale électrique projetée
No. 040: Réduction des émissions de gaz à effet de serre
No. 033C: Évaluation environnementale - Exploitation forestière au Québec
No. 033A: Application de la Loi sur les pêches au Québec
No. 024: Pratiques de foresterie durables au Yukon
No. 018: Exploitation forestière au Yukon