Guide sur le 4e E

L'évaluation des grands risques auxquels est confrontée une entité constitue le fondement d'une planification à long terme efficace des vérifications. Au Bureau du vérificateur général, cette évaluation est connue sous le nom de planification monoétape. Dans le cadre de ce processus, les vérificateurs examinent les risques environnementaux en même temps que les autres risques d'entreprise. Le guide présente des lignes directrices pour effectuer cette analyse.

Les équipes évaluent les risques environnementaux en remplissant le Profil des risques environnementaux de l'entité, qui est structuré en fonction des résultats stratégiques et des principales activités de programme. Les risques environnementaux sont ensuite pris en compte, comme il se doit, lors de l'établissement du profil général des risques de l'entité dans le cadre de la planification monoétape.

Le Bureau s'est engagé à veiller à ce que les équipes de vérification déterminent systématiquement les risques environnementaux et évaluent leur importance lors de l'élaboration de leurs plans de vérification. Grâce à ce guide, les équipes seront en mesure de contribuer au respect de cet engagement.

Les exigences de base sont les suivantes :

• recenser les activités de programme et les politiques, les règlements, les programmes, les projets et les opérations clés;
• déterminer les effets possibles sur l'environnement qui s'y rattachent;
• évaluer les risques associés à ces effets possibles afin de déterminer s'ils sont importants.

Les résultats pouvant être obtenus sont les suivants :

• constater qu'il n'y a pas de risques environnementaux importants pour l'entité;
• planifier une vérification de gestion complète portant sur un risque environnemental auquel l'entité est confrontée;
• inclure l'environnement à titre de secteur à examiner dans le cadre d'une vérification plus vaste de la gestion de l'entité;
• planifier une vérification de niveau II plus vaste, en collaboration avec d'autres équipes de vérification responsables d'entités qui sont confrontées à des risques environnementaux semblables;
• inclure un secteur à examiner portant sur le risque environnemental relevé dans le cadre d'une vérification de gestion de niveau II plus étendue.

Aux fins de la planification monoétape, le Bureau a déterminé que les risques importants étaient ceux qui pouvaient se traduire par une incapacité généralisée de l'entité d'accomplir son mandat, la perte de ressources importantes ou de graves menaces à la sécurité des personnes. Aux fins du présent guide, les risques importants comprennent également les menaces importantes qui pèsent sur les ressources naturelles, l'environnement naturel ou la santé et le bien-être des personnes. Il faut également tenir compte des risques qui sont associés à des occasions manquées.

Il est nécessaire de faire preuve d'un jugement éclairé pour tirer des conclusions sur les risques environnementaux. Il sera donc utile de connaître l'entité et de collaborer avec le spécialiste interne de l'environnement et du développement durable lors de cette analyse. Le spécialiste interne reste à la disposition des équipes de vérification pour les aider à répertorier les risques environnementaux importants.

Consignes pour remplir le Profil des risques environnementaux de l'entité dans le cadre de la planification monoétape

Remarque : Un exemplaire du Profil des risques environnementaux de l'entité doit être rempli et remis au spécialiste interne de l'environnement et du développement durable.

Un petit rappel avant de commencer :

• axez votre analyse sur le recensement des considérations stratégiques à un haut niveau;
• décrivez l'étendue et la nature générales des effets environnementaux.

Le Profil des risques environnementaux de l'entité, proposé dans ce guide, peut s'appliquer à une grande variété d'entités et d'activités. Le spécialiste interne de l'environnement et du développement durable devrait être consulté, au besoin, pour établir un profil des risques environnementaux plus détaillé ou adapté aux circonstances particulières d'une entité donnée.

Voici les étapes à suivre pour établir le Profil :

Étape 1 : Créez une version de travail du formulaire de profil des risques. Pour ce faire, vous devez photocopier le formulaire de profil des risques ou utiliser la version électronique qui se trouve sur l'intranet.

Étape 2 : Recensez les objectifs stratégiques de l'entité et les activités et sous-activités de programme qui s'y rattachent. Consignez cette information dans les deux premières colonnes du Profil.

Remarque : Veuillez consulter la stratégie de développement durable de l'entité ainsi que d'autres documents, comme les rapports annuels sur les plans et les priorités (les liens se trouvent dans les pièces 1 et 2). Le rapport sur les enjeux environnementaux établi en 2001 à la demande de la Direction 4 (Bureau du commissaire à l'environnement et au développement durable) constitue une autre source importante d'information. Ce rapport résume les principaux enjeux environnementaux et les points faibles du gouvernement fédéral à cet égard. Il contient, entre autres, une analyse du mandat fédéral pour chacun des grands enjeux et indique les ministères qui sont concernés en premier lieu. Ce rapport est disponible auprès du spécialiste interne de l'environnement et du développement durable.

Étape 3 : Répertoriez les politiques, les plans, les programmes, les projets et les opérations clés qui se rattachent à chacune des sous-activités de programme. Cet exercice est axé uniquement sur les grandes lignes. Veuillez les décrire brièvement dans la colonne 3 du Profil.

Étape 4 : Recensez et décrivez les effets environnementaux possibles. Cette section du Profil est conçue pour aider les équipes de vérification à relever et à décrire les effets environnementaux possibles associés aux politiques, aux programmes, aux projets et aux opérations de l'entité. Elle se compose de divers volets.

Les trois premiers volets concernent les effets sur l'air, l'eau et le sol. Ces effets peuvent découler de rejets dans l'environnement (p. ex., pollution) ou de la modification de l'environnement physique.

• Les effets sur l'air comprennent les changements climatiques et les autres répercussions sur la qualité de l'air (notamment l'appauvrissement de la couche d'ozone, le smog et les pluies acides).
• Les effets sur l'eau concernent l'eau douce et les environnements marins et côtiers. Il peut s'agir de la diminution de la qualité de l'eau ou des réserves d'eau, de même que des effets sur la biodiversité et l'habitat, entre autres.
• Les effets sur le sol comprennent la modification des sols, des habitats et de la biodiversité. Ils concernent aussi les sites contaminés.

Le quatrième volet vise les substances ou les émissions qui sont réputées nocives pour l'environnement et la santé humaine.

Le cinquième volet traite des urgences environnementales, comme les accidents de transport, les accidents industriels et d'autres urgences au sol.

Le dernier volet concerne les ressources naturelles. Il vise à la fois la consommation des ressources et les activités qui sont associées à l'extraction et à l'exploitation des ressources. Les ressources naturelles peuvent être touchées directement par les activités de l'entité (par exemple, par les activités d'approvisionnement) ou indirectement, par le contrôle ou l'influence que l'entité exerce sur les activités d'autres entités. Les secteurs d'activité inscrits dans le Profil ne seront pas nécessairement tous pertinents et il pourrait y en avoir d'autres qui n'y sont pas mentionnés. Au besoin, veuillez consulter le spécialiste interne de l'environnement et du développement durable pour adapter le profil des risques à l'entité vérifiée.

Étape 5 : Analysez le risque. Cette partie du Profil permet d'obtenir une cote de risque générale pour l'effet environnemental possible cerné.

Veuillez consulter la section suivante sur l'évaluation de l'importance des risques environnementaux.

Évaluation de l'importance des risques environnementaux

Le risque est généralement défini comme une combinaison de la probabilité d'un événement et de ses conséquences. Pour chaque effet environnemental possible relevé, l'équipe de vérification doit évaluer la probabilité que l'effet se produise et les conséquences ou la gravité de cet effet. Une cote de risque générale sera établie à partir de ces deux facteurs.

Gravité

Pour évaluer la gravité d'un effet environnemental, utilisez les définitions suivantes, puis inscrivez la cote sur la feuille de travail.

• Élevée — Effet important sur l'environnement et dégradation de la dynamique de l'écosystème. Possibilité d'impact à long terme sur l'environnement.
• Moyenne — Effet modéré sur l'environnement biologique et physique. Impact à moyen terme ou à grande échelle.
• Faible — Effet à court terme. Peu d'impact sur l'environnement biologique ou physique.

Probabilité

Pour déterminer la probabilité d'un effet environnemental, utilisez les définitions suivantes, puis inscrivez la cote sur la feuille de travail.

• Élevée — L'effet a déjà eu lieu ou son occurrence est imminente.
• Moyenne — L'effet risque de se produire un jour ou l'autre.
• Faible — L'effet pourrait se produire, mais seulement dans des circonstances exceptionnelles.

Établissement de la cote générale du risque et de son importance

La cote générale du risque est établie à partir des deux facteurs que vous venez d'évaluer, soit la gravité et la probabilité. Déterminez la cote générale en trouvant le point d'intersection des cotes attribuées à ces deux facteurs dans le tableau ci-dessous.

Tout effet qui donne lieu à un classement dans les cases les plus foncées doit être considéré comme important et être examiné et analysé en profondeur dans le cadre de la planification monoétape.

Tableau de classification de l'importance

Degré d'influence de l'entité

Déterminez dans quelle mesure l'entité exerce une influence ou un contrôle sur les résultats du programme ou de l'activité, en appliquant les critères suivants :

Étape 6 : Formuler des commentaires ou fournir des compléments d'analyse dans l'espace prévu à cette fin. Par exemple, vous pouvez indiquer tout lien entre les effets possibles sur l'environnement et les engagements pris par l'entité dans sa stratégie de développement durable. Les équipes de vérification sont invitées à utiliser les notes en bas de page pour donner le plus d'informations qu'elles peuvent. Dans la mesure du possible, veuillez donner les raisons expliquant la cote définitive établie pour le risque.

Prochaines étapes

Lorsque des risques environnementaux importants sont recensés, il faut en tenir compte avec les autres risques d'entreprise cernés au cours du processus de planification monoétape.