Vérification de l'efficience

Octobre 1995

Objet du guide

Le présent guide est destiné à l'ensemble du personnel chargé des vérifications de l'optimisation des ressources effectuées dans les ministères et les organismes. Il vise à améliorer les connaissances du personnel au sujet du mandat du vérificateur général en matière de vérification de l'efficience des activités du gouvernement et à l'aider à l'accomplir.

Autorisation et application

Les conseils donnés dans ce document devraient être adaptés en fonction des besoins particuliers de la vérification et des caractéristiques de fonctionnement de l'organisation visée par la vérification. Le guide devrait être utilisé conjointement avec le Manuel de vérification de l'optimisation des ressources. Il a été conçu pour orienter les travaux de vérification de l'optimisation des ressources en vertu de la Loi sur le vérificateur général, mais il devrait également être utile pour effectuer des examens spéciaux des sociétés d'État.

Contenu du Guide

Dans ce guide, on définit l'efficience et on explique les principes fondamentaux qui la sous-tendent. On y décrit également le cadre de critères et de sous-critères permettant d'aborder le volet efficience dans une vérification de l'optimisation des ressources (VOR) de ministères et d'organismes. On y présente ensuite un aperçu de la façon d'appliquer ces principes et ces critères aux phases de la planification, de l'examen et du rapport d'une vérification.

Responsabilités

Les vérifications de l'optimisation des ressources (VOR) sont généralement exécutées par des équipes multidisciplinaires. Le présent guide a pour but d'aider ces équipes à relever les questions d'efficience et à réaliser une partie de la vérification elles-mêmes, s'il y a lieu. Cependant, certains des travaux nécessaires pour la vérification de l'efficience sont très spécialisés; c'est pourquoi on indique, dans le guide, les domaines dans lesquels il y aurait lieu de demander l'aide du responsable de secteur fonctionnel (RSF).

Pour effectuer une vérification de l'efficience, le directeur principal doit déterminer :

• la mesure dans laquelle les membres de l'équipe possèdent des compétences pertinentes et suffisantes pour accomplir eux-mêmes les travaux;
• si l'équipe a besoin de spécialistes externes possédant des connaissances particulières de l'activité opérationnelle visée par la vérification, ainsi que de spécialistes en vérification de l'efficience;
• quels sont la nature, la portée et l'échéancier de toute consultation avec le RSF, Mesure et vérification des résultats.

Comme les questions d'efficience touchent la gestion des ressources, elles peuvent porter sur à peu près tous les domaines et l'examen de ces questions peut mener à des domaines qui se chevauchent, comme la gestion des ressources humaines, la gestion et le contrôle financiers, les technologies de l'information, l'efficacité et l'information destinée au Parlement. Le vérificateur pourrait alors devoir consulter le RSF compétent s'il y a lieu.