Rapports au Parlement par sujet

Transports

• 2008 mai — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 3 — La surveillance de la sécurité du transport aérien — Transports Canada


• 2007 février — Rapport Le Point de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 4 — La gestion de la flotte et des services à la navigation maritime de la Garde côtière — Pêches et Océans Canada


• 2007 février — Rapport Le Point de la vérificatrice générale du Canada — Message de la vérificatrice générale du Canada


• 2005 février — Rapport Le Point de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 2 — Transports Canada — La surveillance du Réseau national d'aéroports


• 2003 octobre — Rapport de la commissaire à l'environnement et au développement durable — Chapitre 2 — Le transport routier en milieu urbain : responsabilité à l'égard de la réduction des gaz à effet de serre


• 2002 décembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada — Chapitre 2 — Pêches et Océans Canada — Contribuer à la sécurité et à l'efficience de la navigation maritime


• 2000 octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 10 — Transports Canada — Les cessions d'aéroports : le Réseau national d'aéroports


• 1998 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 25 — Transports Canada — Les investissements dans les routes


• 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 19 — Transports Canada La commercialisation du système de navigation aérienne


• 1997 avril et octobre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 4 — Le contrôle des mouvements transfrontaliers des déchets dangereux


• 1996 novembre — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 32 — Patrimoine canadien — Parcs Canada — La gestion des canaux historiques


• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 16 — Revenu Canada — Taxe de transport aérien


• 1995 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 6 — Les subventions fédérales au transport — Le Programme de la Loi sur le transport du grain de l'Ouest — Le Programme de subventions au transport des marchandises dans la Région atlantique


• 1994 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 20 — Environnement Canada — Service des glaces


• 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 24 — Communication des coûts d'utilisation du Service de vols d'affaires (Flotte d'avions réservés aux personnalités officielles)


• 1993 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 22 — Le ministère des Transports — Cessions d'aéroports


• 1991 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 7 — La gestion des parcs automobiles


• 1990 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 30 — Le ministère des Transports — Les aéroports


• 1989 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 23 — Le ministère des Transports — Garde côtière canadienne — La gestion de la flotte, le balisage et le déglaçage


• 1989 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 22 — Le ministère des Transports — Garde côtière canadienne — La protection des intérêts des navigateurs et du public


• 1987 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Transports


• 1985 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Transports — Programme des transports aériens


• 1983 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Transports — Programme des transports par eau


• 1982 — Rapport du vérificateur général du Canada — Chapitre 13 — Le ministère des Transports — Programme des transports de surface