Rapports au Parlement par organisation fédérale
Environnement et Changement climatique Canada
- 2025 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada au nom de la vérificatrice générale du Canada
Rapport annuel sur les pétitions environnementales - 2025 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada au nom de la vérificatrice générale du Canada
La gestion fédérale-autochtone des aires protégées - 2025 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada au nom de la vérificatrice générale du Canada
L’établissement des aires protégées terrestres - 2025 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada au nom de la vérificatrice générale du Canada
La mise en œuvre de la Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité — Mesures financières - 2025 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada au nom de la vérificatrice générale du Canada
L’établissement des aires protégées marines - 2025 — Rapports 1 à 4 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — La Stratégie nationale d’adaptation - 2025 — Rapports 1 à 4 de la vérificatrice générale du Canada au Parlement du Canada
Rapport 4 — Les contrats de services professionnels accordés à GCStrategies Inc. - 2025 — Rapports 1 à 4 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — L’habitat essentiel des espèces en péril - 2024 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 9 — Soutien à l’évaluation et à la réévaluation des espèces en péril — Environnement et Changement climatique Canada - 2024 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 8 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable — Énergie propre - 2024 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 10 — Rapport annuel sur les pétitions environnementales - 2024 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 7 — Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité — Rapport 2024 - 2024 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Zéro déchet de plastique - 2024 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Les sites contaminés dans le Nord - 2023 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 10 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - 2023 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 7 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable — Les véhicules à émission zéro - 2023 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 6 — Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité — Plan de réduction des émissions pour 2030 - 2023 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — Suivi sur le rétablissement des espèces en péril - 2023 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Les forêts et les changements climatiques - 2023 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 5 — La réduction des émissions par la réglementation des gaz à effet de serre — Environnement et Changement climatique Canada - 2023 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Les pouvoirs discrétionnaires pour protéger les espèces en péril - 2022 — Rapports 5 à 8 de la vérificatrice générale du Canada au Parlement du Canada
Rapport 6 — La surveillance des eaux arctiques - 2022 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 7 — La protection des espèces aquatiques en péril - 2022 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 8 — Examen du Rapport d’étape de 2021 sur la Stratégie fédérale de développement durable - 2022 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 9 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable — Espèces en péril - 2022 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 10 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - 2022 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 5 — La tarification du carbone — Environnement et Changement climatique Canada - 2022 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 3 — Le potentiel de l’hydrogène pour réduire les émissions de gaz à effet de serre - 2021 — Rapports 3 à 7 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 7 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - 2021 — Rapports 3 à 7 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Activités scientifiques dans certains bassins hydrographiques - 2021 — Rapports 3 à 7 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 6 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable — Côtes et océans sains, Lacs et cours d’eau vierges et Alimentation durable - Automne 2020 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable — Collectivités sûres et en santé - Automne 2020 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - Automne 2019 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable - Automne 2019 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Examen du Rapport d’étape de 2018 sur la Stratégie fédérale de développement durable - Automne 2019 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - Printemps 2019 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — La protection des poissons contre les effluents miniers - Printemps 2019 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 4 — Les subventions non fiscales aux combustibles fossiles — Environnement et Changement climatique Canada - Automne 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 4 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - Automne 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Les substances toxiques - Automne 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable - Automne 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — La protection des mammifères marins - Printemps 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — L’état de préparation du Canada pour la mise en œuvre des objectifs de développement durable des Nations Unies - Printemps 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — La conservation de la biodiversité - Automne 2017 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — L’adaptation aux impacts des changements climatiques - Automne 2017 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 5 — Rapport annuel et rétrospective sur les pétitions en matière d’environnement - Automne 2017 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Progrès vers la réduction des gaz à effet de serre — Environnement et Changement climatique Canada - Printemps 2017 — Rapports du vérificateur général du Canada au Parlement du Canada
Rapport 7 — Les subventions aux combustibles fossiles - Automne 2016 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 4 — Examen du Rapport d’étape de 2015 sur la Stratégie fédérale de développement durable - Automne 2016 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 5 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - Printemps 2016 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 2 — L’atténuation des effets du temps violent