Rapports au Parlement par sujet
Environnement
- 2025 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada au nom de la vérificatrice générale du Canada
La mise en œuvre de la Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité — Mesures financières - 2025 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada au nom de la vérificatrice générale du Canada
La gestion fédérale-autochtone des aires protégées - 2025 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada au nom de la vérificatrice générale du Canada
L’établissement des aires protégées terrestres - 2025 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada au nom de la vérificatrice générale du Canada
L’établissement des aires protégées marines - 2025 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada au nom de la vérificatrice générale du Canada
Rapport annuel sur les pétitions environnementales - 2025 — Rapports 1 à 4 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 4 — Leçons tirées de la performance du Canada dans le dossier du développement durable - 2025 — Rapports 1 à 4 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — La gestion intégrée des océans - 2025 — Rapports 1 à 4 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — L’habitat essentiel des espèces en péril - 2025 — Rapports 1 à 4 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — La Stratégie nationale d’adaptation - 2024 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 10 — Rapport annuel sur les pétitions environnementales - 2024 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 9 — Soutien à l’évaluation et à la réévaluation des espèces en péril — Environnement et Changement climatique Canada - 2024 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 8 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable — Énergie propre - 2024 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 7 — Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité — Rapport 2024 - 2024 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 6 — Stratégie canadienne sur les minéraux critiques - 2024 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 5 — L’agriculture et l’atténuation des changements climatiques — Agriculture et Agroalimentaire Canada - 2024 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 4 — L’initiative Accélérateur net zéro du Fonds stratégique pour l’innovation — Innovation, Sciences et Développement économique Canada - 2024 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Zéro déchet de plastique - 2024 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — L’écologisation des matériaux de construction des infrastructures publiques - 2024 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Les sites contaminés dans le Nord - 2023 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 10 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - 2023 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 9 — La surveillance des prises de pêche maritime — Pêches et Océans Canada - 2023 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 7 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable — Les véhicules à émission zéro - 2023 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 6 — Loi canadienne sur la responsabilité en matière de carboneutralité — Plan de réduction des émissions pour 2030 - 2023 novembre — Rapport de la vérificatrice générale du Canada au Parlement du Canada
La Directive en matière d’évaluation environnementale et sociale — Exportation et développement Canada - 2023 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 5 — La réduction des émissions par la réglementation des gaz à effet de serre — Environnement et Changement climatique Canada - 2023 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 4 — La supervision des risques financiers liés aux changements climatiques — Bureau du surintendant des institutions financières Canada - 2023 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Les pouvoirs discrétionnaires pour protéger les espèces en péril - 2023 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — Suivi sur le rétablissement des espèces en péril - 2023 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Les forêts et les changements climatiques - 2022 — Rapports 5 à 8 de la vérificatrice générale du Canada au Parlement du Canada
Rapport 6 — La surveillance des eaux arctiques - 2022 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 10 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - 2022 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 9 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable — Espèces en péril - 2022 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 8 — Examen du Rapport d’étape de 2021 sur la Stratégie fédérale de développement durable - 2022 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 7 — La protection des espèces aquatiques en péril - 2022 — Rapports 6 à 10 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 6 — La gestion des déchets radioactifs de faible et de moyenne activité - 2022 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 5 — La tarification du carbone — Environnement et Changement climatique Canada - 2022 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 4 — Le financement d’infrastructures adaptées au climat — Infrastructure Canada - 2022 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 3 — Le potentiel de l’hydrogène pour réduire les émissions de gaz à effet de serre - 2022 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 2 — La Stratégie pour un gouvernement vert - 2022 — Rapports 1 à 5 du commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 1 — Une transition équitable vers une économie à faibles émissions de carbone - 2021 — Rapports 3 à 7 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 6 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable — Côtes et océans sains, Lacs et cours d’eau vierges et Alimentation durable - 2021 — Rapports 3 à 7 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 5 — Leçons tirées de la performance du Canada dans le dossier des changements climatiques - 2021 — Rapports 3 à 7 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 4 — Fonds de réduction des émissions — Ressources naturelles Canada - 2021 — Rapports 3 à 7 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Activités scientifiques dans certains bassins hydrographiques - 2021 — Rapports 1 et 2 du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — La mise en œuvre des objectifs de développement durable des Nations Unies - Automne 2020 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - Automne 2020 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable — Collectivités sûres et en santé - Automne 2020 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses - 2019 décembre — Rapport du vérificateur général du Canada au Parlement du Canada
La Directive en matière d’évaluation environnementale et sociale d’Exportation et développement Canada - Automne 2019 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable - Automne 2019 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Examen du Rapport d’étape de 2018 sur la Stratégie fédérale de développement durable - Automne 2019 — Rapports du commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Le point de vue du commissaire - Printemps 2019 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 4 — Les subventions non fiscales aux combustibles fossiles — Environnement et Changement climatique Canada - Printemps 2019 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Les subventions fiscales aux combustibles fossiles — Ministère des Finances Canada - Printemps 2019 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — La protection des poissons contre les effluents miniers - Printemps 2019 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Les espèces aquatiques envahissantes - Printemps 2019 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Le point de vue de la commissaire - Automne 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 4 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - Automne 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable - Automne 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — La protection des mammifères marins - Automne 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Les substances toxiques - Automne 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Le point de vue de la commissaire - Printemps 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — La conservation de la biodiversité - Printemps 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — L’état de préparation du Canada pour la mise en œuvre des objectifs de développement durable des Nations Unies - Printemps 2018 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — L’élevage du saumon - Automne 2017 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 5 — Rapport annuel et rétrospective sur les pétitions en matière d’environnement - Automne 2017 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 4 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable - Automne 2017 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 3 — Le financement des technologies de l’énergie propre - Automne 2017 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 2 — L’adaptation aux impacts des changements climatiques - Automne 2017 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable au Parlement du Canada
Rapport 1 — Progrès vers la réduction des gaz à effet de serre — Environnement et Changement climatique Canada - Printemps 2017 — Rapports du vérificateur général du Canada au Parlement du Canada
Rapport 7 — Les subventions aux combustibles fossiles - Automne 2016 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 5 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - Automne 2016 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 4 — Examen du Rapport d’étape de 2015 sur la Stratégie fédérale de développement durable - Automne 2016 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 3 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable - Automne 2016 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 2 — Assurer la durabilité des principaux stocks de poissons du Canada — Pêches et Océans Canada - Automne 2016 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 1 — Inspection des centrales nucléaires — Commission canadienne de sûreté nucléaire - Printemps 2016 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 3 — Les substances chimiques dans les produits cosmétiques et de consommation - Printemps 2016 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 2 — L’atténuation des effets du temps violent - Printemps 2016 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 1 — Le soutien fédéral à l’appui de l’infrastructure municipale durable - Automne 2015 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 4 — Rapport annuel sur les pétitions en matière d’environnement - Automne 2015 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 3 — Progrès réalisés par les ministères et organismes dans la mise en œuvre des stratégies de développement durable - Automne 2015 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 2 — La surveillance des pipelines de compétence fédérale - Automne 2015 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Rapport 1 — La sécurité des pesticides
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