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Ressources d’audit
Manuel pour les missions d’appréciation directe
12000 Rapport sur la conformité
12000 Rapport sur la conformité
12000
Section menu
Manuel pour les missions d’appréciation directe
Comment utiliser le Manuel pour les missions d’appréciation directe
Avant-propos
Droit d’auteur
Glossaire
101
Aperçu des audits de performance
102
Aperçu des examens spéciaux
1000
Principes clés d’audit
1010
Qualité des audits et revue de la qualité
1011
Normes de CPA Canada dans le contexte d’une mission d’appréciation directe
1012
Qualité des audits, notamment les rôles et les responsabilités liés à la qualité des audits
1081
Sélection des revues du contrôle qualité et nomination des responsables du contrôle qualité
1031
Règles de déontologie régissant une mission de certification
1041
Exercice d’un esprit critique
1042
Exercice du jugement professionnel
1043
Compétences et techniques en matière de certification
1050
Éléments probants
1051
Éléments probants suffisants et appropriés
1052
Procédures d’audit permettant l’obtention d’éléments probants
1071
Rotation du personnel
1091
Plaintes et allégations
1100
Documentation de l’audit
1111
Nature, utilité et étendue de la documentation de l’audit
1112
Documents de l’entité et éléments probants de source électronique (y compris les courriels)
1121
Préparation en temps opportun de la documentation de l’audit
1141
Identification des questions importantes
1142
Évaluation, résolution et communication des questions importantes
1143
Documentation des questions importantes et des jugements professionnels importants s’y rapportant
1181
Délivrance de plusieurs rapports à partir du même dossier – questions liées à la documentation
1191
Procédures et politiques sur la conservation des dossiers d’audit
1192
Confidentialité, archivage sécurisé, intégrité, accessibilité et facilité de consultation de la documentation des missions
1193
Communications avec l’auditeur successeur
1160
Revue de travaux d’audit
1161
Documentation de l’étendue de la revue
1162
Revue des documents effectuée par le responsable de mission – exigences minimales en matière de documentation
1163
Responsable du contrôle qualité – exigences minimales en matière de documentation
3071
Revue des travaux d’audit et de la documentation
3072
Documentation des travaux réalisés au moyen de solutions technologiques lors d’un audit
3073
Points à considérer pour la supervision et la revue lors de l’utilisation de solutions technologiques
1500
Sélection des sujets d’audit
1501
« Faire procéder à » et « procéder à » un examen spécial
1505
Acquisition et maintien d’une connaissance des activités de l’entité, dans le cas des audits de performances
1510
Sélection des sujets d’audit de performance
2000
Gestion de la mission
2010
Gestion de projet
2020
Importance
2030
Communication avec l’entité auditée : initiale et continue
2040
Discussions avec le vérificateur général
2050
Réunions du comité consultatif
2060
Obtention et demande de documents d’audit
2070
Utilisation d'experts
2080
Audits confiés en sous-traitance
3000
Activités initiales de la mission
3011
Acceptation et maintien de la mission
3012
Conditions préalables à la réalisation de la mission d’appréciation directe
3031
Indépendance
3061
Équipe de mission – Attribution et gestion des tâches
3062
Responsabilités du responsable de la mission à l’égard de la qualité des audits
3063
Responsabilités du responsable du contrôle qualité
3065
Membres de l’équipe
3066
Vérificateur général adjoint
3067
Organisation du travail avec le co-auditeur
3080
Consultations et divergences d’opinions
3081
Consultation
3082
Résolution des divergences d’opinions
4000
Étape de la planification
4010
Compréhension de l’objet considéré lors de la planification de l’audit
4020
Évaluation des risques
4025
Contrôles internes
4030
Utilisation des travaux d'audit interne
4041
Objectif de l’audit
4042
Étendue et approche de l’audit
4043
Critères de l’audit
4044
Élaboration de la stratégie d’audit : grille logique d’audit
4045
Méthodes de collecte d’éléments probants
4070
Programmes d’audit
4080
Approbation de l’examen
4090
Sommaire du plan d’audit pour les audits de performance
4100
Plan d’examen spécial
7000
Étape de l’examen
7021
Évaluation du caractère suffisant et approprié des éléments probants obtenus
7030
Rédaction du rapport d’audit
7040
Conclusion de l’audit
7060
Corroboration
8000
Étape de la production de rapports
8017
Approbation du contenu du rapport et date du rapport
8019
Présentation de l’ébauche du directeur principal (PX) et de l’ébauche de transmission
8020
Recommandations et réponses de l’entité
8030
Événements postérieurs
8060
Mentions de tiers
8090
Préparation en vue du dépôt des rapports de mission d’appréciation directe
8095
Présentation du rapport d’examen spécial au conseil d’administration et publication du rapport
9000
Activités postérieures au dépôt
9020
Gestion des documents contrôlés
1170
Achever la constitution du dossier d’audit définitif
1171
Constitution du dossier d’audit définitif
1172
Modification des documents d’audit après la constitution du dossier d’audit définitif
1173
Questions relevées après la date du rapport de mission de certification
1174
Suspension d’un dossier
9070
Audiences des comités parlementaires pour les missions d’appréciation directe
9081
Sondages postérieurs à l’audit
10000
Missions d’assurance limitée
10010
Missions d’assurance limitée
11000
Études
11010
Études
12000
Rapport sur la conformité
12010
Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité à des exigences spécifiées (rapports sur la conformité)