9081 Sondages postérieurs à l’audit
nov.-2015

Aperçu

Cette section donne un aperçu du processus de sondage postérieur à l’audit et des rôles et responsabilités qui s’y rattachent.

Directives du BVG

Les sondages postérieurs à l’audit constituent l’une des principales sources de renseignements dont se sert le Bureau du vérificateur général du Canada pour déterminer la perception qu’ont de lui ses clients et les entités qu’il audite. Mené pour la première fois en 2003, ce processus permet de recueillir, pour toutes les gammes de produits, des renseignements précieux auprès des utilisateurs des rapports d’audit du Bureau et des organisations qu’il audite (les entités auditées).

Le Bureau a créé quatre questionnaires distincts pour les audits d’états financiers, les audits des comptes publics, les audits de performance et les examens spéciaux.

Tous les questionnaires de sondage doivent être fournis en anglais et en français aux répondants ciblés, sauf dans le cas des audits des territoires.

Les responsables de mission ou, le cas échéant, les associés responsables des relations clients, sont responsables de l’envoi des questionnaires de sondage aux répondants ciblés. Le questionnaire est remis en mains propres, dans la mesure du possible, sauf dans le cas des audits de performance.

Préparation du sondage postérieur à l’audit

  • Dans le cas des audits d’attestation et des examens spéciaux, un membre de l’équipe d’audit prépare le formulaire de sondage et la lettre de présentation, les envoie à la Planification stratégique et en envoi une copie conforme au responsable de l’audit.
  • Dans le cas des audits de performance, la Planification stratégique commence à préparer le sondage.
  • La Planification stratégique révise les lettres d’accompagnement et les formulaires de sondage, puis les envoie à Éditique.
  • Éditique appose la signature électronique du vérificateur général et imprime les lettres d’accompagnement (sur du papier portant l’en-tête du Bureau du vérificateur général du Canada) ainsi que les formulaires de sondage. Éditique les retourne ensuite au responsable de mission.

Distribution du sondage postérieur à l’audit

  • Sondages postérieurs aux audits d’états financiers : Le responsable de mission ou l’associé responsable des relations clients, selon le document de délégation des pouvoirs de signature, les remet en mains propres à l’entité auditée (le sous-ministre, le président-directeur général ou le président) ainsi qu’à l’utilisateur (le président du comité d’audit) au moment de la remise du rapport.
  • Sondages postérieurs aux audits des comptes publics : Le responsable de mission ou l’associé responsable des relations clients les remet en mains propres à l’entité auditée (le sous-ministre et le contrôleur général) et aux utilisateurs (le président du comité de vérification du ministère, le sous-receveur général, le secrétaire du Conseil du Trésor et le sous-ministre des Finances).
  • Sondages postérieurs aux audits de performance : Ils sont postés au principal responsable de l’entité auditée (le sous-ministre) dans les quatre semaines suivant le dépôt du rapport devant le Parlement, et aux autres entités auditées, dans le cas où au moins une recommandation a été formulée à leur égard. Une fois l’an, l’agent de liaison parlementaire envoie le sondage postérieur aux audits de performance aux utilisateurs (les membres de quatre comités parlementaires sélectionnés).
  • Sondages postérieurs aux examens spéciaux : Le responsable de mission ou l’associé responsable des relations clients, selon le document de délégation des pouvoirs de signature, les remet en mains propres à l’entité auditée (le directeur général ou le président) et à l’utilisateur (le président du conseil d’administration), à la livraison du rapport d’examen spécial.

Réception des réponses aux sondages postérieurs à l’audit

Toutes les réponses au sondage sont envoyées au directeur principal de la planification stratégique, à l’exception de celles à l’intention des « utilisateurs » des rapports d’audit de performance, qui sont envoyées à la Direction de la liaison avec le Parlement, qui les remet au directeur principal de la planification stratégique.

Les réponses sont ensuite communiquées aux différents responsables de mission, en fonction des missions dont ils étaient responsables, qui en discutent avec les associés responsables des relations clients (le cas échéant), afin d’élaborer et de mettre en œuvre des plans d’action pour tenir compte des commentaires reçus.

Les résultats des sondages sont regroupés, analysés et présentés dans des rapports sommaires qui sont établis annuellement. Les commentaires des répondants et les plans d’action qui en découlent sont examinés par l’Équipe de la planification stratégique et communiqués aux vérificateurs généraux adjoints de la pratique qui s’applique, lorsque cela est nécessaire.

Suite à donner aux problèmes importants

Lorsque des réponses font état de problèmes importants, les vérificateurs généraux adjoints de la pratique qui s’applique en discutent avec l’associé responsable des relations clients (le cas échéant) et le responsable de la mission visée. Ils conviennent ensemble des mesures à prendre.

L’associé responsable des relations clients et les responsables de mission déterminent la façon la plus appropriée de passer en revue les résultats avec les équipes des audits visés.

D’autres directives détaillées sur le processus de sondage postérieur à l’audit se trouvent sur l’Intranet du Bureau du vérificateur général du Canada.